AJUSTEMENTS CONCERNANT LES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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13 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine
BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/12/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE /HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT 2012 - 2013 DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU MARKSTEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/09/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/07/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD DONNÉ AU SYNDICAT MIXTE DE MUNSTER POUR LA RÉALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A KRUTH PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/06/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin